Tarifs de la garderie - Garderie Chouette et Hibou
Tarifs de la garderie
RÈGLEMENT DES TARIFS
1. FREQUENTATION HEBDOMADAIRE
1.1 DEFINITION DES DIVERSES POSSIBILITES DE FREQUENTATION HEBDOMADAIRE
Crèche à la journée:
de 7h30 à 17h30
Crèche aux 2/3 de journée :
Le matin : de 7h30 à 14h00 (avec repas de midi et sieste)
L'après-midi : de 11h00 à 17h30 (avec repas de midi et sieste)
Garderie à la demi-journée :
Le matin : de 7h30 à 11h45 (sans repas de midi)
L'après-midi : de 13h45 à 17h30
2. TARIFS RELATIFS AUX DIVERSES POSSIBILITES DE FREQUENTATION ET CONDITIONS FINANCIERES
2.1 TARIFS JOURNEE, 2/3 DE JOURNEE ET DEMI-JOURNEE
Tarif journalier pour une journée crèche entière : 86 francs
Tarif journalier pour 2/3 de journée crèche matin ou après-midi : 65 francs
Tarif garderie ½ journée matin ou après-midi : 40 francs
2.2 TARIF DU REPAS
Le prix du repas de midi est compris dans les tarifs de la journée et du 2/3 de journée.
La collation du matin et le goûter de l'après-midi sont à apporter quotidiennement par chaque famille.
2.3 CALCUL DU PRIX DU FORFAIT DE PRISE EN CHARGE
Le prix de la prise en charge est forfaitaire.
Les 12 mensualités sont identiques et calculées en fonction de la fréquentation de l'enfant sur une semaine. Elles incluent 7 semaines d'absence par année (fermetures de la garderie + une semaine pour absence en dehors de nos fermetures).
Le forfait est dû depuis la date d'entrée fixée dans le contrat d'inscription.
Calcul du forfait :
Total du tarif hebdomadaire x45 semaines / 12 mois = forfait mensuel
Exemple pour 1 journée complète : (86.- x 45)÷12 = 322.50 CHF par mois
2.4 REVISION DES TARIFS
La garderie Chouette et hibou se réserve le droit de réviser les tarifs chaque année.
2.5 FRAIS D'INSCRIPTION
Un montant de CHF 50.- est perçu pour chaque nouvelle inscription. Ce montant est à payer lors du premier entretien avec la responsable, il valide l'inscription définitive et n'est pas remboursé en cas de désistement.
2.6 CONDITIONS DE PAIEMENT DES FACTURES ET DELAIS
Les factures sont payables à l'avance, au plus tard le dernier jour de chaque mois, pour le mois suivant, au moyen d'un bulletin de versement sur demande ou par e-banking.
Si les conditions de paiement ne sont pas respectées, dès le 10ème jour du mois en cours, un rappel avec des frais supplémentaires s'élevant à CHF 50.- sera envoyé et le montant total (frais de rappel + facture) devra être acquitté dans les 7 jours. Au-delà et jusqu'au versement du montant dû, l'accueil de l'enfant à la garderie sera refusé.
La direction de la garderie Chouette et hibou se réserve le droit de résilier le contrat passé avec les parents, si les conditions de paiements ne sont pas respectées. Après deux mois successifs non payés, le contrat est résilié d'office en respectant les termes contractuels de résiliation.
En cas de non-paiement des poursuites seront engagées.
2.7 DEPANNAGES
En fonction des places disponibles, des dépannages peuvent être accordés pour des temps supplémentaires par rapport à la fréquentation qui figure sur le contrat signé par les parents. Ces dépannages ne compensent pas une absence et sont facturés en sus à la fin du mois.
De manière ponctuelle mais non régulière, des enfants non-inscrits à la garderie peuvent être exceptionnellement accueillis pour des dépannages, également en fonction des places disponibles (avec visite préalable obligatoire).
2.8 ABSENCES DE L'ENFANT
Le tarif mensuel fixé dans le contrat est appliqué quelles que soient les absences de l'enfant (maladie, rendez-vous, vacances, etc.).
Dans les cas particuliers d'absence de longue durée (minimum un mois), uniquement pour des raisons de maladie ou d'accident, et sur la présentation d'un certificat médical, les 2 premières semaines sont facturées à plein tarif. Dès la 3ème semaine, et jusqu'à concurrence de 2 mois, le 50% du tarif est appliqué. Si une résiliation intervient durant cette période d'absence, les conditions de résiliation du règlement s'appliquent sur le montant du contrat mensuel à 100%. Dès le 3ème mois d'absence le plein tarif s'applique à nouveau.
